b - PLANS D'URBANISMES NUMERISES


Données téléchargeables

Données numériques des textes et documents graphiques des POS-PLU du Var


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012



IMPORTANT

Le téléchargement des données sera effectué par le demandeur suite à un retour de ce document signé de la part de Madame ou Monsieur le Maire de la commune choisie, validant l'acquisition gratuite de ces données.



DONNEES
 

PLAN D'URBANISME NUMERISE DU VAR

Protocole d'échanges des données d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes du Département du Var


Préambule

Ce protocole a pour objectifs l'échange sous forme de données numériques des textes et documents graphiques qui composent le règlement et certaines annexes des POS/PLU (approuvés et opposables au tiers).

Cette numérisation, réalisée selon les normes nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique), permet de disposer d'une base de données localisées et structurées dont le contenu est articulé avec les textes réglementaires également numérisés.

Projet innovant de la région PACA, cette numérisation vise à la dématérialisation des documents d'urbanisme afin d'en faciliter l'usage (notamment pour le droit des sols), la mise à jour et le partage.

La mutualisation de la démarche permettra de limiter les coûts de constitution des documents initiaux et de leur mise à jour et favorisera leur partage.

La normalisation des données doit faciliter le dialogue entre les divers acteurs publics.

Enfin, au regard de la directive européenne "INSPIRE", la donnée numérique devra être accessible au grand public.




ARTICLE 1 : Objet du protocole

Le présent protocole a pour objet de préciser les conditions générales de mise à jour et d'utilisation des données numériques d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes qui sont compétentes en urbanisme.

La DDTM ayant réalisé la numérisation du document d'urbanisme en vigueur, met à disposition gratuitement cette donnée à la commune.


ARTICLE 2 : Nature des droits

La DDTM a réalisé la numérisation des documents d'urbanisme selon les "normes" et recommandations du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique) ainsi que de la COVADIS (COmmission de VAlidation des Données pour l'Information Spatialisée).

En application de la directive "INSPIRE", la DDTM met en ligne sur le SIG Var les différents documents avec possibilité de téléchargement au format MIF/MID, Shape ou TAB).

La réutilisation des données publiques doit répondre aux prescriptions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 et du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005.

L'exploitation ou la diffusion à des fins commerciales que ce soit à titre onéreux ou gratuit est interdite.

La commune pour sa part détermine ses propres modalités de mise en ligne.


ARTICLE 3 : Objectif de fiabilisation des données

La donnée numérique a été produite, selon les normes édictées par le CNIG, par des bureaux d'études compétents. Cette prestation a fait l'objet de contrôles par la DDTM puis de rectifications de leurs produits.

Malgré ces vérifications, des erreurs ou des oublis ont pu se produire dans les documents élaborés. Aussi, afin de fiabiliser les données, les utilisateurs s'engagent à signaler sans délai les erreurs ou omissions, inexactitudes constatées, afin de les corriger.

Un avertissement accompagne la diffusion des données afin de préciser les points évoqués ci-dessus et pour indiquer qu'en cas de différence, le document consultable en mairie portant visa du contrôle de légalité, constitue le document de référence.

Les parties s'engagent à renoncer à tout litige ayant trait à la diffusion et à la qualité des données transmises.


ARTICLE 4 : Evolution des documents d'urbanisme

Le commune s'engage à produire les évolutions de ces documents d'urbanisme (révision, modifications...) sous forme numérisée au standard CNIG et à les transmettre à la DDTM.

La DDTM propose à la commune d'opérer une vérification du document numérisé au regard des normes CNIG – INSPIRE et indiquera les corrections à apporter.


ARTICLE 5 : Normes

Les données restituées par la DDTM ont pour but d'actualiser le Système d'Information Géographique des communes du Var. Dans ce but précis, les données numérisées devront respecter impérativement les trois points suivants :

- être topologiques (non redondance de l'information, description des relations géométriques entre les objets) et non spaghetti (modèle CAO, redondance de l'information, aucune relation spatiale),

- être livrées dans un format standard aux SIG (MIF/MID, Shape ou TAB),

- être géoréférencées dans le Système de coordonnées géographiques Lambert 93.


ARTICLE 6 : Prise d'effet

La mise à disposition des données à la commune aura lieu dès que le présent protocole aura été signé et retourné à la DDTM soit de façon numérique soit par voie postale.

La modalité de transmission privilégiée sera le téléchargement.


Le protocole de mise à disposition des données est téléchargeable par le PDF ci-contre

ICI-T�l�charger le fichier
644 Ko



CARTES
 
Blason_Aiguines_2
83002 a) AIGUINES
POS - 20091228
Révision simplifiée le 28 décembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83002 - b) Aiguines

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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10760 Ko

cache_blanc
83002 - c) Aiguines

Piéces écrites
Territoire Communal

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4634 Ko

cache_blanc_3
83002 - d) Aiguines

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Ampus_2
83003 a) AMPUS
POS - 20100413
Modification simplifiée le 13 avril 2010


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

 
cache_blanc_2
83003 - b) Ampus

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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12578 Ko
Voir les archives
 

cache_blanc
83003 - c) Ampus

Piéces écrites
Territoire Communal

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3075 Ko

 
cache_blanc_3
83003 - d) Ampus

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Arcs (1)
83004 a) LES ARCS SUR ARGENS
POS - 20111104
Modification le 4 novembre 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

CE DOCUMENT N'EST PLUS OPPOSABLE


NOUVEAU PLU APPROUVE le 29-05-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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1597 Ko

cache_blanc_2
83004 - b) Les Arcs sur Argens

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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4344 Ko

cache_blanc
83004 - c) Les Arcs sur Argens

Piéces écrites
Territoire Communal

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3822 Ko

cache_blanc_3
83004 - d) Les Arcs sur Argens

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Artignosc
83005 a) ARTIGNOSC-SUR-VERDON
POS - 20000920
Approuvé le 20 septembre 2000


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83005 - b) Artignosc-sur-Verdon

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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12632 Ko

cache_blanc
83005 - c) Artignosc-sur-Verdon

Piéces écrites
Territoire Communal

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1630 Ko

cache_blanc_3
83005 - d) Artignosc-sur-Verdon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Artigues_(Var)
83006 a) ARTIGUES
POS - 20051225
Révision simplifiée le 21 décembre 2005


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83006 - b) Artigues

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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11749 Ko

cache_blanc
83006 - c) Artigues

Piéces_ecrites
Territoire Communal

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660 Ko

cache_blanc_3
83006 - d) Artigues

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Aups_(Var)
83007 a) AUPS
POS - 20091207
Révision simplifiée le 7 décembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

CE DOCUMENT N'EST PLUS OPPOSABLE


NOUVEAU PLU APPROUVE le 17-06-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83007 - b) Aups

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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14867 Ko

cache_blanc
83007 - c) Aups

Piéces écrites
Territoire Communal

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2986 Ko

cache_blanc_3
83007 - d) Aups

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Bagnols-en-Foret_(Var)
83008 a) BAGNOLS EN FORET
PLU - 20130405
Approuvée le 5 avril 2013

Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_plan_pdf_2
83008 - b) Bagnols en Foret

Document d'urbanisme
Territoire communal

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38818 Ko

cache_blanc_texte
83008 - c) Bagnols en Foret

Piéces écrites
Territoire communal

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4168 Ko

cache_blanc_cartographie_3
83008 - d) Bagnols en Foret

Données géographiques
Territoire communal


Bandol
83009 a) BANDOL
PLU - 20130820
Révision Totale le 20 aout 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_plan_pdf_2
83009 - b) Bandol

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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20573 Ko

cache_blanc_texte
83009 - c) Bandol

Piéces écrites
Territoire Communal

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5652 Ko

cache_blanc_cartographie_3
83009 - d) Bandol

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Bargemon
83011 a) BARGEMON
PLU - 20130625
PLU le 25 juin 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83011 - b) Bargemon

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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18612 Ko

cache_blanc
83011 - c) Bargemon

Piéces écrites
Territoire Communal

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5652 Ko

cache_blanc_3
83011 - d) Bargemon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Barjols_(Var)
83012 a) BARJOLS
POS - 20110526
Modification approuvée le 26 mai 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

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NOUVEAU PLU APPROUVE le 06-06-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83012 - b) Barjols

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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19815 Ko

cache_blanc
83012 - c) Barjols

Piéces écrites
Territoire Communal

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9254 Ko

cache_blanc_3
83012 - d) Barjols

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_La_Bastide_(Var)
83013 a) LA BASTIDE
POS - 20051118
Modification approuvée le 18 novembre 2005


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83013 - b) La Bastide

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83013 - c) La Bastide

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83013 - d) La Bastide

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Baudinart-sur-Verdon(83)
83014 BAUDINARD-SUR-VERDON
POS - 20110902
Déclaration de Projet le 2 septembre 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83014 - b) Baudinard-sur-Verdon

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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19222 Ko

cache_blanc
83014 - c) Baudinard-sur-Verdon

Piéces écrites
Territoire Communal

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556 Ko

cache_blanc_3
83014 - d) Baudinard-sur-Verdon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Bauduen(83)
83015 a) BAUDUEN
POS - 20010319
Modification approuvée le 19 mars 2001


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83015 - b) Bauduen

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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17537 Ko

cache_blanc
83015 - c) Bauduen

Piéces écrites
Territoire Communal

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3254 Ko

cache_blanc_3
83015 - d) Bauduen

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Besse-sur-Issole_(Var)
83018 a) BESSE-SUR-ISSOLE
POS - 20091202
Révision simplifiée le 2 décembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83018 - b) Besse-sur-Issole

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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1899 Ko

cache_blanc
83018 - c) Besse-sur-Issole

Piéces écrites
Territoire Communal

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1987 Ko

cache_blanc_3
83018 - d) Besse-sur-Issole

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Bras_(Var)
83021 a) BRAS
POS - 20031013
Modification approuvée le 13 octobre 2003


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

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NOUVEAU PLU APPROUVE le 14-03-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83021 - b) Bras

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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14061 Ko

cache_blanc
83021 - c) Bras

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83021 - d) Bras

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Brenon_(Var)
83022 a) BRENON
POS - 19990630
Approuvé le 30 juin 1999


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83022 - b) Brenon

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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23869 Ko

cache_blanc
83022 - c) Brenon

Piéces écrites
Territoire Communal

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54645 Ko

cache_blanc_3
83022 - d) Brenon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Brignoles(83)
83023 a) BRIGNOLES
POS - 20090127
Modification approuvée le 27 janvier 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_plan_pdf_2
83023 - b) Brignoles

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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15928 Ko

cache_blanc_texte
83023 - c) Brignoles

Piéces écrites
Territoire Communal

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9467 Ko

cache_blanc_cartographie_3
83023 - d) Brignoles

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Brue-Auriac_(Var)
83025 a) BRUE-AURIAC
PLU - 20120921
Modification simplifiée le 21 novembre 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83025 - b) Brue-Auriac

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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10012 Ko

cache_blanc
83025 - c) Brue-Auriac

Piéces écrites
Territoire Communal

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1209 Ko

cache_blanc_3
83025 - d) Brue-Auriac

Données géographiques
Territoire Communal


100px-Blason_Cabasse
83026 a) CABASSE
PLU - 20120711
Approuvé le 11 juillet 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1597 Ko

cache_blanc_2
83026 - b) Cabasse

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83026 - c) Cabasse

Piéces écrites
Territoire Communal

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39459 Ko

cache_blanc_3
83026 - d) Cabasse

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Callas_83
83028 a) CALLAS
POS - 20090925
Révision simplifiée le 25 septembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

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NOUVEAU PLU APPROUVE le 21-05-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83028 - b) Callas

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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16327 Ko

cache_blanc
83028 - c) Callas

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83028 - d) Callas

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Callian(83)
83029 a) CALLIAN
PLU - 20130219
Approuvé le 19 fevrier 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_plan_pdf_2
83029 - b) Callian

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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14114 Ko

cache_blanc_texte
83029 - c) Callian

Piéces écrites
Territoire Communal

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12252 Ko

cache_blanc_cartographie_3
83029 - d) Callian

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Camps-la-Source_(Var)
83030 a) CAMPS LA SOURCE
PLU - 20091005
Modification le 5 octobre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1_cache_blanc_plan_pdf_2
83030 - b) Camps la source

Document d'urbanisme
Territoire communal

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17935 Ko

2_cache_blanc_texte
83030 - c) Camps la source

Piéces écrites
Territoire communal

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2810 Ko

3_cache_blanc_cartographie_3
83030 - d) Camps la source

Données géographiques
Territoire communal


80px-Blason_ville_fr_Le_Cannet-des-Maures_(Var)
83031 a) LE CANNET-DES-MAURES
PLU - 20101004
Révision simplifiée le 15 avril 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

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NOUVEAU PLU APPROUVE le 05-02-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83031 - b) Le Cannet-des-Maures

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83031 - c) Le Cannet-des-Maures

Piéces écrites
Territoire Communal

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41866 Ko

cache_blanc_3
83031 - d) Le Cannet-des-Maures

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_ville_fr_Carces_(83)
83032 a) CARCES
PLU - 20100729
Approuvée le 26 janvier 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83032 - b) Carces

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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1583 Ko

cache_blanc
83032 - c) Carces

Piéces écrites
Territoire Communal

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83624 Ko

cache_blanc_3
83032 - d) Carces

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Carnoules
83033 a) CARNOULES
POS - 20101004
Modification approuvée le 4 octobre 2010


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

CE DOCUMENT N'EST PLUS OPPOSABLE


NOUVEAU PLU APPROUVE le 11-03-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83033 - b) Carnoules

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83033 - c) Carnoules

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83033 - d) Carnoules

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_La_Celle_(Var)
83037 a) LA CELLE
PLU - 20130611
PLU du 11 juin 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_cartographie_3
83037 - b) La Celle

Document d'urbanisme
Territoire communal

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18364 Ko

cache_blanc_texte
83037 - c) La Celle

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83037 - d) La Celle

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Chateaudouble_83
83038 a) CHATEAUDOUBLE
POS - 20091214
Révision simplifiée le 14 décembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83038 - b) Chateaudouble

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83038 - c) Chateaudouble

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83038 - d) Chateaudouble

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Chateauvert_(Var)
83039 a) CHATEAUVERT
PLU - 20110228
Modification simplifiée le 28 février 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83039 - b) Chateauvert

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Territoire Communal

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cache_blanc
83039 - c) Chateauvert

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83039 - d) Chateauvert

Données géographiques
Territoire Communal


Chateauvieux_1
83040 a) CHATEAUVIEUX
PLU - 20110718
Révision simplifiée le 18 juillet 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83040 - b) Chateauvieux

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Territoire Communal

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cache_blanc
83040 - c) Chateauvieux

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83040 - d) Chateauvieux

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Claviers_(Var)
83041 a) CLAVIERS
POS - 20110721
Modification approuvée le 25 juillet 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83041 - b) Claviers

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Territoire Communal

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cache_blanc
83041 - c) Claviers

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83041 - d) Claviers

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Cogolin_(83)
83042 a) COGOLIN PLU - 20121025
Modification du 25 octobre 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83042 - b) Cogolin

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83042 - c) Cogolin

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83042 - d) Cogolin

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Comps-sur-Artuby_(83)
83044 a) COMPS-SUR-ARTUBY
POS - 19990607
Jugement du 7 juin 1999


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83044 - b) Comps-sur-Artuby

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Territoire Communal

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cache_blanc
83044 - c) Comps-sur-Artuby

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83044 - d) Comps-sur-Artuby

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Correns
83045 a) CORRENS
PLU - 20130226
Modification le 26 fevrier 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83045 - b) Correns

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Territoire Communal

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cache_blanc
83045 - c) Correns

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83045 - d) Correns

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Cotignac_(83)
83046 a) COTIGNAC
POS - 20110309
Déclaration de Projet le 9 mars 2011


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83046 - b) Cotignac

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Territoire Communal

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cache_blanc
83046 - c) Cotignac

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83046 - d) Cotignac

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Croix-Valmer_(83)
83048 a) CROIX-VALMER (LA)
PLU-20100909
Modification approuvée le 09 septembre 2010


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1_cache_blanc_plan
83048 - b) Croix-Valmer (La)

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83048 - c) Croix-Valmer (La)

Pièces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83048 - d) Croix-Valmer (La)

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Draguignan
83050 a) DRAGUIGNAN
POS - 20120628
Mise en compatibilité le 20 juillet 2012


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83050 - b) Draguignan

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Territoire Communal

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83050 - c) Draguignan

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83050 - d) Draguignan

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Entrecasteaux
83051 a) ENTRECASTEAUX
POS - 20121023
Mise à jour le 23 octobre 2012


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83051 - b) Entrecasteaux

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Territoire communal

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83051 - c) Entrecasteaux

Piéces écrites
Territoire communal

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83051 - d) Entrecasteaux

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Esparron_(1)
83052 a) ESPARRON DE PALLIERES
POS - 20091207
Révision simplifiée le 7 décembre 2009

<
Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83052 - b) Esparron de Pallieres

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Territoire Communal

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cache_blanc
83052 - c) Esparron de Pallieres

Piéces écrites
Territoire Communal

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83052 - d) Esparron de Pallieres

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Fayence_(Var)
83055 a) FAYENCE
POS - 20110929
Modification simplifiée le 29 septembre 2011


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83055 - b) Fayence

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Territoire Communal

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83055 - c) Fayence

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Territoire Communal

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83055 - d) Fayence

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Figanieres_83
83056 a) FIGANIERES
POS - 20091029
Révision simplifiée le 29 octobre 2009


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83056 - b) Figanieres

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83056 - c) Figanieres

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Territoire Communal

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83056 - d) Figanieres

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Flassans-sur-Issole_(83)
83057 a FLASSANS-SUR-ISSOLE
PLU - 20101201
Modification approuvée le 1 décembre 2010


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83057 - b) Flassans-sur-Issole

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83057 - c) Flassans-sur-Issole

Piéces écrites
Territoire Communal

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83057 - d) Flassans-sur-Issole

Données géographiques
Territoire Communal


 
Blason_Flayosc
83058 a) FLAYOC
POS - MEC - 20120328
Mise en conformité approuvée le 28 mars 2012


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83058 - b) Flayosc

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Territoire Communal

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83058 - c) Flayosc

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Territoire Communal

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cache_blanc_3
83058 - d) Flayosc

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Forcalqueiret_(83)
83059 a) FORCALQUEIRET
PLU - 20130430
PLU approuvée le 30 avril 2013


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83059 - b) Forcalqueiret

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Territoire communal

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83059 - c) Forcalqueiret

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Territoire communal

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83059 - d) Forcalqueiret

Données géographiques
Territoire communal


Blasonr_Fox-Amphoux_(83)
83060 a) FOX-AMPHOUX
CC - 20050303
Approuvé le 3 mars 2005


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Carte Communale version 2.0 - 28 novembre 2012

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83060 - b) Fox-Amphoux

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Territoire Communal

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83060 - c) Fox-Amphoux

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Territoire Communal

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83060 - d) Fox-Amphoux

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_La_Garde-Freinet_(Var)
83063 a) LA GARDE-FREINET
POS - 20120704
Modification du 4 juillet 2012


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1_cache_blanc_plan
83063 - b) La Garde-Freinet

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83063 - c) La Garde-Freinet

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83063 - d) La Garde-Freinet

Données géographiques
Territoire communal


Blason_ville_fr_Gareoult_(Var)
83064 a) GAREOULT
POS - 20091130
Révision simplifiée le 30 novembre 2009


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83064 - b) Gareoult

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Territoire communal

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83064 - c) Gareoult

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83064 - d) Gareoult

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Ginasservis_(Var)
83066 a) GINASSERVIS
POS - 20091126
Révision simplifiée le 26 novembre 2009


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83066 - b) Ginasservis

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83066 - c) Ginasservis

Piéces écrites
Territoire Communal

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83066 - d) Ginasservis

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Gonfaron
83067 a) GONFARON
PLU annulé le 15/02/2012
Retour au POS modifié le 26/03/2001


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83067 - b) Gonfaron

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Territoire Communal

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83067 - c) Gonfaron

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Territoire Communal

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cache_blanc_3
83067 - d) Gonfaron

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Lorgues_(83)
83072 a) LORGUES
POS - 20111014
Modification approuvée le 14 octobre 2011


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83072 - b) Lorgues

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Territoire Communal

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83072 - c) Lorgues

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Territoire Communal

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cache_blanc_3
83072 - d) Lorgues

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Le_Luc_(a)
83073 a) LE LUC EN PROVENCE
POS - 20090626
Révision simplifiée le 26 juin 2009


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

CE DOCUMENT N'EST PLUS OPPOSABLE


NOUVEAU PLU APPROUVE le 30-04-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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83073 - b) Le Luc en Provence

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83073 - c) Le Luc en Provence

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83073 - d) Le Luc en Provence

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_La_Martre_(83)
83074 a) LA MARTRE
PLU - 20110708
Révision simplifiée le 8 juillet 2011


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83074 - b) La Martre

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83074 - c) La Martre

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Territoire Communal

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83074 - d) La Martre

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Mazaugues_(83)
83076 a) MAZAUGUES
POS-MOD-20131122
Modification approuvée le 22 novembre 2013


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1_cache_blanc_plan
83076 b) MAZAUGUES

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83076 c) MAZAUGUES

Pièces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83076 d) MAZAUGUES

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Meounes-les-Montrieux_(Var)
83077 a) MEOUNES-LES-MONTRIEUX
PLU - 20101005
Révision simplifiée le 5 octobre 2010


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83077 - b) Méounes les Montrieux

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83077 - c) Méounes les Montrieux

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83077 - d) Méounes les Montrieux

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Moissac-Bellevue_(Var)
83078 a) MOISSAC BELLEVUE
POS - 20051202
Révision simplifiée le 2 décembre 2005


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83078 - b) Moissac-Bellevue

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83078 - c) Moissac-Bellevue

Piéces écrites
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83078 - d) Moissac-Bellevue

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_La_Môle_(83)
83079 a) MOLE (LA)
PLU - MOD - 20070511
Modification approuvée le 11 mai 2007


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1_cache_blanc_plan
83079 - b) Môle (La)

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83079 - c) Môle (La)

Pièces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83079 - d) Môle (La)
Données géographiques
Territoire communal


Blason_Mons_(83)
83080 a) MONS
PLU - 20110506
Approuvé le 6 mai 2011


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83080 - b) Mons

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83080 - c) Mons

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83080 - d) Mons

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Montauroux_(Var)
83081 a) MONTAUROUX
POS - 20010210
Approuvé le 10 février 2001


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83081 - b) Montauroux

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Territoire communal

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83081 - c) Montauroux

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Territoire Communal

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83081 - d) Montauroux

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Montferrat_(83)
83082 a) MONTFERRAT
POS - 19940929
Modification simplifiée le 29 septembre 1994


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83082 - b) Montferrat

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83082 - c) Montferrat

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83082 - d) Montferrat

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Montfort-sur-Argens_(83)
83083 a) MONTFORT SUR ARGENS
PLU - 20110712
Révision totale le 12 juillet 2011


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83083 - b) Montfort sur Argens

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83083 - c) Montfort sur Argens

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83083 - d) Montfort sur Argens

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Montmeyan_(83)
83084 a) MONTMEYAN
POS - 20120328
Mise en Compatibilité le 28 mars 2012


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83084 - b) Montmeyan

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83084 - c) Montmeyan

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83084 - d) Montmeyan

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_La_Motte_(Var)
83085 a) LA MOTTE
POS - 20120706
Modification simplifiée le 6 juillet 2012


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83085 - b) La Motte

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83085 - c) La Motte

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83085 - d) La Motte

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Le_Muy
83086 a) LE MUY
POS - 20121220
Modification le 20 décembre 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83086 - b) Le Muy

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Territoire Communal

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cache_blanc
83086 - c) Le Muy

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83086 - d) Le Muy

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_83_Nans-les-Pins
83087 a) NANS LES PINS
PLU - 20130410
Révision Simplifié le 10 avril 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_plan_pdf_2
83087 - b) Nans les Pins

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83087 - c) Nans les Pins

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83087 - d) Nans les Pins

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Neoules_(Var)
83088 a) NEOULES
POS - 20130228
Modification le 28 février 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_plan_pdf_2
83088 b) Néoules

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83088 c) Néoules

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83088 d) Néoules

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Ollieres_(83)
83089 a) OLLIERES
POS - 20091207
Révision simplifiée le 7 décembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_plan_pdf_2
83089 - b) Ollieres

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Territoire Communal

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cache_blanc_texte
83089 - c) Ollieres

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_cartographie_3
83089 - d) Ollieres

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Pignans_(Var)
83092 a) PIGNANS
PLU - 20120628
PLU le 28 juin 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83092 - b) Pignans

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83092 - c) Pignans

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83092 - d) Pignans

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Plan-d Aups-Sainte-Baume_(Var)
83093 a) PLAN D'AUPS
PLU - 20130605
Modification approuvée le 5 juin 2013


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_plan_pdf_2
83093 - b) Plan d'aups

Document d'urbanisme
Territoire communal

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cache_blanc_texte
83093 - c) Plan d'aups

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83093 - d) Plan d'aups

Données géographiques
Territoire communal


Blason_de_Plan-de-la-Tour_(83)_Var-France
83094 a) PLAN DE LA TOUR
PLU - 20120821
Modification approuvée le 21 aout 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_plan_pdf_2
83094 - b) Plan de la tour

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83094 - c) Plan de la tour

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83094 - d) Plan de la tour

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Ponteves_(Var)
83095 a) PONTEVES
PLU - 20120725
Modification approuvée le 25 juillet 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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cache_blanc_2
83095 - b) Ponteves

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Territoire Communal

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cache_blanc
83095 - c) Ponteves

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83095 - d) Ponteves

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Pourcieux_(Var)
83096 a) POURCIEUX
PLU - 20111003
Modification approuvée le 3 octobre 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83096 - b) Pourcieux

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83096 - c) Pourcieux

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83096 - d) Pourcieux

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Pourrieres_(Var)
83097 a) POURRIERES
PLU - 20120616
Modification approuvée le 16 juin 2012


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83097 - b) Pourréres

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83097 - c) Pourriéres

Piéces écrites
Territoire communal

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83097 - d) Pourriéres

Données géographiques
Territoire communal


120px-Blason_ville_fr_Puget-Ville_(1)
83100 a) PUGET-VILLE
PLU - 20100729
Approuvée le 29 juillet 2010


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83100 - b) Puget-Ville

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Territoire Communal

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cache_blanc
83100 - c) Puget-Ville

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83100 - d) Puget-Ville

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Ramatuelle_(Var)
83101 a) RAMATUELLE
PLU-20060518
Révision totale du 18 mai 2006


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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1_cache_blanc_plan
83101 - b) Ramatuelle

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83101 - c) Ramatuelle

Pièces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83101 - d) Ramatuelle

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Regusse_(1)
83102 a) REGUSSE
POS-20061201
Modification approuvée le 1 décembre 2006


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83102 - b) Régusse

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Territoire Communal

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83102 - c) Régusse

Piéces écrites
Territoire Communal

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83102 - d) Régusse

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Mons_(83)
83104 a) RIANS
POS - 20100924
Modification approuvée le 24 septembre 2010


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83104 - b) Rians

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Territoire Communal

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cache_blanc
83104 - c) Rians

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83104 - d) Rians

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Rocbaron_(Var)
83106 a) ROCBARON
PLU - 2011072011
Mise à jour le 13 juillet 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012


cache_blanc_plan_pdf_2
83106 - b) Rocbaron

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83106 - c) Rocbaron

Piéces écrites
Territoire communal

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83106 - d) Rocbaron

Données géographiques
Territoire communal


Blason_La_Roquebrussanne_(Var)
83108 a) LA ROQUEBRUSSANNE
PLU - 20121130
Révision simplifiée le 30 novembre 2012


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83108 - b) Roquebrussanne

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Territoire communal

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cache_blanc_texte
83108 - c) Roquebrussanne

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83108 - d) Roquebrussanne

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Rougiers_(Var)
83110 a) ROUGIERS
POS - 20051115
Mise à jour le 15 novembre 2005


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83110 - b) Rougiers

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83110 - c) Rougiers

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83110 - d) Rougiers

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Sainte-Anastasie-sur-Issole
83111 a) SAINTE-ANASTASIE
POS - 20090318
Révision simplifiée le 18 mars 2009


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83111 - b) Sainte-Anastasie sur Issole

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83111 - c) Sainte-Anastasie sur Issole

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83111 - d) Sainte-Anastasie sur Issole

Données géographiques
Territoire communal


 
Blason_Saint-Cyr-sur-Mer_(Var)
83112 a) SAINT-CUR-SUR-MER
POS - 20041216
Mise à jour du 16 décembre 2004


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1_cache_blanc_plan
83112 - b) Saint-Cyr-sur-Mer

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83112 - c) Saint-Cyr-sur-Mer

Pièces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83112 - d) Saint-Cyr-sur-Mer

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Saint-Julien_(1)
83113 a) SAINT JULIEN
POS - 20120328
Mise en compatibilité le 28 mars 2012


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cache_blanc_2
83113 - b) Saint Julien le Montagnier

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cache_blanc
83113 - c) Saint Julien le Montagnier

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83113 - d) Saint Julien le Montagnier

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Saint-Martin_(Var)_1
83114 a)SAINT MARTIN DE PALLIERES
POS - 20090626
Révis simplifiée le 15 décembre 2009

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83114 b) Saint Martin de Palliéres

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cache_blanc
83114 c) Saint Martin de Palliéres

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83114 d) Saint Martin de Palliéres

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_1_Saint-Maximin_(2)
83116 a) SAINT-MAXIMIN
POS - 20130620
Mise à jour le 20 juin 2013


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cache_blanc_2
83116 - b) Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

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Territoire Communal

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cache_blanc
83116 - c) Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83116 - d) Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Saint-Zacharie_(Var)
83120 a) SAINT-ZACHARIE
PLU - 20121112
PLU le 12 novembre 2012


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1_cache_blanc_plan_pdf_2
83120 - b) Saint Zacharie

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83120 - c) Saint Zacharie

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83120 - d) Saint Zacharie

Données géographiques
Territoire communal


 
Blason_Salernes_(1)
83121 a) SALERNES
PLU - 20130611
Modification simplifiée du 11 juin 2013


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1_cache_blanc_plan
83121 - b) Salernes

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cache_blanc
83121 - c) Salernes

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Territoire Communal

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cache_blanc_3
83121 - d) Salernes

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Les_Salles-sur-Verdon_(2)
83122 a) LES SALLES-SUR-VERDON
POS-20001222
Modification approuvée le 22decembre2000


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cache_blanc_2
83122 - b) Les Salles sur Verdon

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cache_blanc
83122 - c) Les Salles sur Verdon

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cache_blanc_3
83122 - d) Les Salles sur Verdon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Seillans_(V2)
83124 a) SEILLANS
POS - 20120802
Modification approuvée le 2 août 2012


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cache_blanc_2
83124 - b) Seillans

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cache_blanc
83124 - c) Seillans

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cache_blanc_3
83124 - d) Seillans

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Seillons-Source-Argens_(2)
83125 a)SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS
PLU-20111027
Modification simplifiée 27octobre2011


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cache_blanc_2
83125 - b) Seillons Source d'Argens

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cache_blanc
83125 - c) Seillons Source d'Argens

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cache_blanc_3
83125 - d) Seillons Source d'Argens

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Signes
83127 a) SIGNES
PLU-20130712
Révision totale 12 juillet 2013


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1_cache_blanc_plan_pdf_2
83127- b) Signes

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Territoire communal

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2_cache_blanc_texte
83127- c) Signes

Piéces écrites
Territoire communal

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3_cache_blanc_cartographie_3
83127- d) Signes

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Sillans-la-Cascade_(1)
83128 a) SILLANS LA CASCADE
POS - 20061212
Révision simplifiée le 12 décembre 2006


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cache_blanc_2
83128 - b) Sillans la Cascade

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cache_blanc
83128 - c) Sillans la Cascade

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83128 - d) Sillans la Cascade

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Tanneron_(1)
83133 a) TANNERON
POS - 20010525
Mise à jour approuvée le 25 mai 2001


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cache_blanc_2
83133 - b) Tanneron

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cache_blanc
83133 - c) Tanneron

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83133 - d) Tanneron

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Taradeau_(1)
83134 a) TARADEAU
PLU - 20111213
Approuvé le 13 décembre 2011


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1_cache_blanc_plan
83134 - b) Taradeau

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cache_blanc
83134 - c) Taradeau

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83134 - d) Taradeau

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Tavernes_(1)
83135 a) TAVERNES
POS - 20120328
Mise en Compatibilité le 28 mars 2012


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83135 - b) Tavernes

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cache_blanc
83135 - c) Tavernes

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83135 - d) Tavernes

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Le_Thoronet_(1)
83136 a) LE THORONET
POS - 20000905
Modification approuvée le 5 septembre 2000


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cache_blanc_2
83136 - b) Le Thoronet

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83136 - c) Le Thoronet

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83136 - d) Le Thoronet

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Tourrettes_(1)
83138 a) TOURRETTES
POS - 20120206
Modification le 6 février 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83138 - b) Tourrettes

Document d'urbanisme
Territoire communal

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cache_blanc_texte
83138 - c) Tourrettes

Piéces écrites
Territoire communal

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cache_blanc_cartographie_3
83138 - d) Tourrettes

Données géographiques
Territoire communal


Blason_Tourtour_(1)
83139 a) TOURTOUR
POS - 20110722
Modification Simplifiéele 22 juillet 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83139 - b) Tourtour

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83139 - c) Tourtour

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83139 - d) Tourtour

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Tourves_1(Var)
83140 a TOURVES
PLU - 20120522
Modification approuvée le 22 mai 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83140 - b) Tourves

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc_texte
83140 - c) Tourves

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_cartographie_3
83140 - d) Tourves

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Trans-en-Provence_(1)
83141 a) TRANS-EN-PROVENCE
POS - 20120328
Mise en compatibilité le 28 mars 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

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NOUVEAU PLU APPROUVE le 13-06-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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83141 - b) Trans en Provence

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Territoire Communal

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83141 - c) Trans en Provence

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83141 - d) Trans en Provence

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Trigance_(1)
83142 a) TRIGANCE
POS - 20091128
Révision simplifiée le 28 novembre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83142 - b) Trigance

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83142 - c) Trigance

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83142 - d) Trigance

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Le_Val_(Var)(1)
83143 a) LE VAL
PLU - 20100921
Mise mise à jour le 21 septembre 2010


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83143 - b) Le Val

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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83143 - c) Le Val

Piéces écrites
Territoire Communal

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83143 - d) Le Val

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Varages_(2)
83145 a) VARAGES
POS - 20091009
Modification approuvée le 09 octobre 2009


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

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NOUVEAU PLU APPROUVE le 28-03-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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83145 - b) Varages

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Territoire Communal

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83145 - c) Varages

Piéces écrites
Territoire Communal

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83145 - d) Varages

Données géographiques
Territoire Communal



Blason_La_Verdiere_(1)
83146 a) LA VERDIERE
POS - 20120328
Mise en compatibilité le 28 mars 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83146 - b) La Verdiere

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Territoire Communal

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cache_blanc
83146 - c) La Verdiere

Piéces écrites
Territoire Communal

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83146 - d) La Verdiere

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Verignon_(1)
83147 a) VERIGNON
CC - 06/01/2007
Approuvé le 6 janvier 2007


Standard de données COVADIS ----------------->
Carte Communale version 2.0 - 28 novembre 2012

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83147 - b) Vérignon

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Territoire Communal

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83147 - c) Vérignon

Piéces écrites
Territoire Communal

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83147 - d) Vérignon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Vidauban_(1)
83148 a) VIDAUBAN
POS - 20060524
Modification approuvée le 24 mai 2006


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



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NOUVEAU PLU APPROUVE le 13-06-2013
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83148 - b) Vidauban

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Territoire Communal

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83148 - c) Vidauban

Piéces écrites
Territoire Communal

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83148 - d) Vidauban

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Villecroze_(1)
83149 a) VILLECROZE
PLU - 20121130
Modification approuvée le 30 novembre 2012


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83149 - b) Villecroze

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Territoire communal

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83149 - c) Villecroze

Piéces écrites
Territoire Communal

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83149 - d) Villecroze

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_vinon_1
83150 a) VINON-SUR-VERDON
POS - 20101210
Modification approuvée le 10 décembre 2010


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83150 - b) Vinon-sur-Verdon

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Territoire Communal

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83150 - c) Vinon-sur-Verdon

Piéces écrites
Territoire communal

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83150 - d) Vinon-sur-Verdon

Données géographiques
Territoire Communal


Blason_Vins_sur_Caramy_(1)_Var
83151 a) VINS SUR CARAMY
POS - 19980120
Approuvé le 20 janvier 1998


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83151 - b) Vins sur Caramy

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Territoire Communal

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83151 - c) Vins sur Caramy

Piéces écrites
Territoire Communal

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83151 - d) Vins sur Caramy

Données géographiques
Territoire Communal


 
Blason_Saint-Antonin-du-Var_(1)
83154 a) SAINT-ANTONIN-DU-VAR
PLU-20130619
Modification approuvée le 19 juin 2013


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PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012

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83154 - b) Saint-Antonin-du-Var

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83154 - c) Saint-Antonin-du-Var

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Territoire Communal

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83154 - d) Saint-Antonin-du-Var

Données géographiques
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