Nouvelle recherche

FREJUS

Description:

Mr le Maire David RACHLINE
Hôtel de Ville - Place Formigé
83600 FREJUS
Tél. 04.94.17.66.00 - Fax 04.94.17.66.99

Communauté d'Agglomération "VAR ESTEREL MEDITERRANNEE" (CAVEM)

Superficie : 102,27 Km²
Canton : FREJUS
Mr le Conseiller général Elie Brun
Arrondissement : DRAGUIGNAN
Département : VAR

Medecins : 58
Population : 52 344 hab. (Population légale des communes en vigueur au 1er janvier 2013)
Patrimoine HLM : 2401 logts (juillet 2013)

Site : http://www.ville-frejus.fr/
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : Octobre 2011
 
 Données
 
Frejus
27 mai 2014

Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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9461 Ko
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 Cartes
Vign ette Carte_IAL_2011
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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1190 Ko


a - PLAN DE VILLE


Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative

 
 Cartes
plan_ville
Plan de ville communal

Frejus

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461 Ko


b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
 
 Données
Année 1979
Mission 6023-40 - 11 photos


Communal

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4688 Ko
Année 1989
Mission 4389-100 - 678 photos


Communal

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619 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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640 Ko
Mission oblique littorale - année 1993
235 photos


Communal

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735 Ko
Mission oblique littorale - année 2006
503 photos


Communal

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673 Ko
Mission oblique littorale - année 1984
Lac de Saint Cassien
402 photos


Communal

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1100 Ko
Année 1979
Mission 7022-600 - 44 photos


Communal

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395 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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305 Ko
Année 1978
Mission 9064-145 - 998 photos


Communal

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325 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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346 Ko
Année 1988
Mission 446 - 18 photos


Communal

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362 Ko
Année 1988
Mission 466 - 18 photos


Communal

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334 Ko
Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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343 Ko
Année 1976
Mission 2835 - 80 photos

Var - Alpes Maritimes
Communal

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301 Ko
Année 2000
Mission 739 - 50 photos


Communal

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291 Ko
Mission oblique littorale - année 1994
38 photos


Communal

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382 Ko
Année 1977
Mission 2904 - 149 photos


Communal

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326 Ko
Année 1983
Mission 82A - 874 photos


Communal

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685 Ko
Année 1994
Mission 200 - 188 photos


Communal

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746 Ko
Année 1978
Mission 9084 - 58 photos


Communal

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921 Ko
Année 1996
Mission infrarouge 13201 - 743 photos


Communal

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121 Ko



c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE


Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Cartes
mariane1

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE


Visualisation du
SIG Interactif

---------------------------------------------->


   

Lien INTERNET
SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif

3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

(Téléchargeable)

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5056 Ko
 
vignette_SUP_Frejus_2014_11

83061 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)

FREJUS
4 novembre 2014


Plan des servitudes
Standard de données
COVADIS


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cache_blanc_texte

83061 - LISTE

FREJUS
4 novembre 2014


Liste des servitudes
Standard de données
COVADIS


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d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES


Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006

 
 Données

PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR


Visualisation du
SIG Interactif

-------------------------------->
   

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SIG Interactif

   

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SIG Interactif


 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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7058 Ko
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5955 Ko
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8156 Ko
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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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5034 Ko
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4359 Ko
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10719 Ko
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Frejus(1)
Cartographie de Fréjus (Téléchargeable)
Mai 2000

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Fréjus

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d - ZONES ACTIVITES


Recensement des entreprises en zones d'activités


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008

 
 Cartes
scot_var_est_2008
d - SCOT VAR EST
juin 2008

Ensemble des zones d'activités
Territoire du scot

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791 Ko
 
les_esclapes_2008
d - Zones d'activités de Frejus
aôut 2008

Les Esclapes
Frejus

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la_palud_2008
d - Zones d'activités de Frejus
aôut 2008

La Palud
Frejus

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1522 Ko
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le_capitou_2008
d - Zones d'activités de Frejus
juillet 2007

Le Capitou
Frejus

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649 Ko
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lou_gabian_2008
d - Zones d'activités de Frejus
juillet 2007

Lou Gabian
Frejus

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saint_pons_2008
d - Zones d'activités de Frejus
octobre 2002

Saint-Pons
Frejus

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493 Ko
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e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008

 
 Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES

Visualisation du
SIG Interactif

------------------------------------>
   

Lien INTERNET
SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif




f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010

 
 Cartes
vignette_centres_instructeurs_ads_2016
a - Centres instructeurs ADS
A prtir du 1er janvier 2016

Carte des centres instructeurs
Département du Var

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308 Ko
 
vignette_2016_06_08_carte

aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
8 juin 2016

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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1065 Ko
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vignette_interco_2016_01

aa- Intercommunalité
Janvier 2016

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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650 Ko
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vignette_carte_ads_juillet_2015

a - Application du droit des sols dans le Var
1er juillet 2015

Communes avec mise à disposition de la DDTM
Département du Var

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411 Ko
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var_nom

a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms

Limites communales du département du Var
Département du Var

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1542 Ko
var_voirie

a - Carte du réseau routier du département du Var

Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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181 Ko
 
var_hydro

a - Carte Hydrographique du Var

Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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189 Ko
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Termites blason

a - Communes classées en zones contaminées par les termites
Février 2013

Département du Var

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32 Ko
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70 Ko
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1430 Ko
 
vignette_SCOT_2016_02

a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
février 2016

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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476 Ko
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loi-lit_mont

b - Communes soumises à la Loi Littoral et la Loi Montagne
janvier 2007

Département du Var

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340 Ko
forets communales micro

b - Forets communales
décembre 2011

Département du Var

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4378 Ko
assainissement

b - Gestion intercommunale de l'assainissement
janvier 2011

Département du Var

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281 Ko
eau_potable

b - Gestion intercommunale de l'eau potable
janvier 2011

Département du Var

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237 Ko
sivu

b - Gestion intercommunale de l'énergie
janvier 2011

Département du Var

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384 Ko
environnement

b - Gestion intercommunale de l'environnement
janvier 2011

Département du Var

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471 Ko
dechets

b - Gestion intercommunale des déchets
janvier 2011

Département du Var

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253 Ko
judiciaire

b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006

Département du Var

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568 Ko
step

b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008

Département du Var

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339 Ko
territoires_cg83

c - Carte des Territoires

Conseil Général
Département du Var

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5483 Ko
 
2014

c - P.T.U.
Janvier 2015

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

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1776 Ko
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Applic regle urba

d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004

Département du Var

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534 Ko
Bassins habitat

e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

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75 Ko
logement_social_article55

e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

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280 Ko
logement_social

e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

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465 Ko
revitallisation

e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006

Département du Var

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242 Ko


h01 - CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR


Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : Septembre 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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442 Ko
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vignette_AVANC_PPRIF_JUILLET2015
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
Juillet 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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505 Ko
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ETAT_AVANCEMENT_PPRI_MAI_2016
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
Mai 2016

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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619 Ko
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vignette_Avancement_PPR_mvt_FEVRIER_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Février 2015

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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420 Ko
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vignette_Avanc_PPRT_SEPTEMBRE_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Septembre 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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283 Ko
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h02 - D . C . S . Var


Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.



PROJECTIONS DES DONNEES:

PUBLICATION DU LOT DE DONNEES : Décembre 2005



IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Frejus - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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919 Ko
Frejus - Arrêté
juin 1998

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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172 Ko

 Cartes
Fréjus

Actualisation du zonage sismique du 28 juillet 2011
---------------->

   

Lien INTERNET

   

Lien INTRANET

carte recapitulative
Fréjus
Carte récapitulative
juin 1998
Territoire communal

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5029 Ko
feux de foret
Fréjus
Feux de Forets
juin 1998
Territoire communal

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4971 Ko
infos preventive
Fréjus
Information Préventive
juin 1998
Territoire communal

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5478 Ko
inondation
Fréjus
Inondations
juin 1998
Territoire communal

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5357 Ko
mouvement de terrain
Fréjus
Mouvements de terrain
juin 1998
Territoire communal

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5418 Ko
risque sismique
Fréjus
Risque sismique - actualisation du zonage sismique le 28 juillet 2011
juin 1998
Territoire communal

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5621 Ko
risques technologiques
Fréjus
Risques Technologiques
juin 1998
Territoire communal

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5407 Ko
rupture barrage
Fréjus
Rupture de barrage
juin 1998
Territoire communal

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1408 Ko
transports mat dangereuses
Fréjus
Transports de Matieres Dangereuses
juin 1998
Territoire communal

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h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES


Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.


Données téléchargeables

Atlas des Zones Inondables

Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
 
 Cartes
 
1) Département du Var

AZI
Territoire : région PACA

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FREJUS
AZI
Territoire Communal

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h03 - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX


Publication du lot de données : Avril 2012
 
 Données
Commune de Frejus

Porter à connaissance communal
Territoire communal

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Commune de Frejus

Aléa retrait/gonflement des argiles
Territoire communal

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 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
Aléa retrait / gonflement des argiles

Département du Var

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h05 - RISQUE SISMIQUE


Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique

Publication du lot de données : Juillet 2011

IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
 
 Données

PAC risque sismique


Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique

Département du Var


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h08 - P.P.R. INONDATION à l'étude

 
 Données
Les PPR inondation en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h09 - P.P.R. INONDATION


Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation.

Publication du lot de données : Février 2014

Attention ! Pour une parfaite lisibilité, il convient d’enregistrer les fichiers PDF sur votre ordinateur avant de les ouvrir (clic droit sur le fichier, enregistrer la cible du lien sous...).
 
 Données
FREJUS P.P.R Inondation (2-1)
26 mars 2014

Arrêté Préfectoral du 26 mars 2014 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de l'Argens, Le Reyran, la Vernède, et des principaux vallons, sur la commune de FREJUS
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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830 Ko
FREJUS P.P.R Inondation (2-2)
26 mars 2014

Note de présentation
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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28091 Ko
FREJUS P.P.R Inondation (2-3)
26 mars 2014

Annexe de la note de présentation du PPRI
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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8866 Ko
FREJUS P.P.R Inondation (2-4)
26 mars 2014

Règlement
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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488 Ko

 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
FREJUS P.P.R Inondation (2-0)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Territoire communal

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5099 Ko
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vignette_ppri_frejus_tableau_assemblage
FREJUS P.P.R Inondation (2-1)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Tableau d'assemblage
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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3413 Ko
frejus_vignette_encart1
FREJUS P.P.R Inondation (2-2)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 1
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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3296 Ko
frejus_vignette_encart3
FREJUS P.P.R Inondation (2-3)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 3
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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4128 Ko
frejus_vignette_encart4
FREJUS P.P.R Inondation (2-4)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 4
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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4449 Ko
frejus_vignette_encart34
FREJUS P.P.R Inondation (2-5)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 34
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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3016 Ko
frejus_vignette_encart35
FREJUS P.P.R Inondation (2-6)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 35
FREJUS (Argens, Le Reyran, Vernède)

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h10 - P.P.R. INONDATION ANTICIPES


Données téléchargeables


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012

En application des dispositions des articles L.562-2 et R.562-6 du Code de l'Environnement, les prescriptions du règlement du projet de plan de prévention des risques inondations avec le zonage réglementaire annexé sont applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.
 
 Données
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (0)
Juillet 2015


Arrêté préfectoral du 15 juillet 2015 rendant immédiatement opposables certaines dispositions du projet de PPRI lié à la présence du Valescure et du Pédégal sur la commune de Fréjus

FREJUS (Valescure, Pédégal)

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67 Ko
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (1)
Juillet 2015


Note de présentation

FREJUS (Valescure et Pédégal)

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3263 Ko
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (2)
Juillet 2015


Règlement

FREJUS (Valescure et Pédégal)

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553 Ko

 Cartes
vignette_CarteReglementaire_PPRI_Valescure_2015
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (1)
Juillet 2015


Carte réglementaire
FREJUS (Valescure et Pédégal)

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1675 Ko
vignette_Annexe1_PPRI_Valescure_2015
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (2)
Juillet 2015


Annexe 1
FREJUS (Valescure et Pédégal)

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2366 Ko
vignette_Annexe2_PPRI_Valescure_2015
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (3)
Juillet 2015


Annexe 2
FREJUS (Valescure et Pédégal)

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vignette_Annexe3_PPRI_Valescure_2015
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (4)
Juillet 2015


Annexe 3
FREJUS (Valescure et Pédégal)

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889 Ko
vignette_Annexe4_PPRI_Valescure_2015
FREJUS
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (5)
Juillet 2015


Annexe 4
FREJUS (Valescure et Pédégal)

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876 Ko


h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS A L'ETUDE


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : Août 2011

 
 Données
Les PPR incendies de forêts en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS APPROUVES


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : Novembre 2006

 
 Données
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 3
aout 2012

Arrêté Préfectoral portant modification du P.P.R. d'Incendie de Forêt sur la Commune de Fréjus.
FREJUS

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FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 4
avril 2006

Rapport de présentation
FREJUS

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597 Ko
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 5
aout 2012

Règlement
FREJUS

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1486 Ko
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 1
avril 2006

Arrêté Préfectoral portant approbation du P.P.R. d'Incendie de Forêt sur la Commune de Fréjus.
FREJUS

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 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 0
août 2012

Zonage réglementaire du PPRIF
Territoire communal

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zonage
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 1
août 2012

Plan de zonage
Territoire communal

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PPRfeux_frejus
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 2
avril 2006

Carte de l'aléa
Territoire communal

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travaux_obligatoires
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 3
avril 2006

Localisation des travaux obligatoires
Territoire communal

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Equipement_ protection
FREJUS P.P.R.Incendies de Forêts - 4
avril 2006

Localisation des équipements de protection collective
Territoire communal

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h13 - D. D. R. M.


Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : Octobre 2008

 
 Données

D.D.R.M.


Département du Var

    Accés au DDRM



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES


Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : Septembre 2006

 
 Cartes
incendies

1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011


Zones Incendiées
Département du Var

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A0 var habitat

w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003


Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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Vignette feu commune
FREJUS
Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003

Fréjus
Territoire Communal

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A4 est var
w) Incendies 2003 - Est Var
Zones Incendiées sur l'Est Var Format A4
Zones Incendiées Est Var

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frejus(2)
w) Incendies 2003 - Fréjus
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zone Incendiée

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frejus pos
w) Incendies 2003 - Fréjus
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zone Incendiée

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puget
w) Incendies 2003 - Puget sur Argens
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zone Incendiée

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puget pos
w) Incendies 2003 - Puget sur Argens
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zone Incendiée

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vidauban(2)
w) Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zones Incendiées

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vidauban pos
w) Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zones Incendiées

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h17 - INONDATIONS du 17 JANVIER 1978


Risques naturels prévisibles d'Inondation sur le Département du Var par commune

Publication du lot de données : Novembre 2010

 
 Données
0d6 - FREJUS

Fréjus
inondations 1978

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0d7 - VALLEE DE L'ARGENS

Vallée de l'Argens
inondations 1978

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0d9 - FREJUS

Fréjus
inondations 1978

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0e1 - FREJUS

Fréjus
inondations 1978

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0e2 - FREJUS

Fréjus
inondations 1978

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i1 - REGLEMENTATION DFCI


Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)

Publication du lot de données : Février 2016

 
 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var
Septembre 2015


Département du Var

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debrousaillement1
FREJUS
septembre 2015

Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2 - REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT


Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : Novembre 2011

 
 Cartes
def_frejus
FREJUS
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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j1 - DOMAINE PUBLIC MARITIME


Occupation du domaine maritime du Var.

Publication du lot de données : Mai 2007

 
 Cartes
frejus
Domaine public maritime
Mai 2007

Fréjus
Littoral communal

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j2 - COURS D'EAU REMPLI A MAREE HAUTE


L'article 235 de la loi n°2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux a modifié l'article l.146-4 du code de l'urbanisme. Désormais, la loi prévoit que dans les communes riveraines de la mer, les rives des étiers et des rus peuvent être limitée de l'urbanisation, définies par décret en Conseil d'Etat (art. L.146-4 V du code de l'urbanisme).

Publication du lot de données : Août 2007

 
 Données
Fleuve l'Argens

Embouchure

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a - Les fleuves cotiers dans le Var
Recensement des fleuves cotiers
Littoral Varois

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La Garonne

Embouchure

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Ruisseau la Gaillarde

Embouchure

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j4 - REPOM


Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau et des sédiments des ports maritimes

Publication du lot de données : Septembre 2008

 
 Données
Port-Frèjus
Port de Port-Frèjus

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k - EAU


Représentation cartographique sur la qualitée des eaux

Publication du lot de données: Septembre 2009

 
 Cartes
eaubis
e - Qualité des eaux distribuées
Données ARS
Département du Var

    Eau du robinet
vignette_baignade
g - Qualité des eaux de baignades
Données ARS
Département du Var

    Eaux de baignade



la - LOI LITTORAL


Document Visualisant Cartographiquement l'application de la LOI LITTORAL dans le Var

Publication du lot de données : Juin 2008

 
 Données

2) Plaquette de la Loi Littoral
juin 1997


Littoral du Var

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1) Coupures d'urbanisation (L.146-2)
juin 2008

Loi littoral (Textes et cartographies)
Département du Var

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3) Loi Littoral - Espaces préservés
Mars 1990


Littoral du Var

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 Cartes
Loi11
k) Plaquette de la Loi Littoral - Juin 1997

Cartographie de Roquebrune-sur-argens

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Loi12
l) Plaquette de la Loi Littoral - Juin 1997

Cartographie de Fréjus au Trayas

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lb - LOI LITTORAL (Coupures Vertes)


Document analysant les coupures d'urbanisation en application de la LOI LITTORAL dans le Var (L.146.2)

Publication du lot de données : Février 2009
 
 Données
Fiche Coupures d'Urbanisations

Est du Var

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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES


En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003

 
 Cartes
b-111-1-4_2011

L111.1.4
septembre 2011


Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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