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ARCS SUR ARGENS (LES)

Description:

Mr le Maire Alain PARLANTI
Place du Général de Gaulle
83460 LES ARCS
Tél. 04.94.47.56.70 - Fax 04.94.47.48.

Communauté ''D'AGGLOMERATION DRACENOISE''

Superficie : 54,26 Km²
Canton : LORGUES
Mr le Conseiller général Barthélémy MARIANI
Arrondissement : DRAGUIGNAN
Département : VAR

Medecins : 7
Population : 6 743 hab. (Population légale des communes en vigueur au 1er janvier 2013)
Patrimoine HLM : 160 logts (juillet 2013)

Site : http://www.mairie-les-arcs-sur-argens.fr
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : Octobre 2011
 
 Données
 
Les Arcs sur Argens
27 mai 2014

Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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 Cartes
Vign ette Carte_IAL_2011
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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a - PLAN DE VILLE


Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative

 
 Cartes
plan_ville
Plan de ville communal

Les Arcs sur Argens

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b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
 
 Données
Année 1989
Mission 4390-100 - 104 photos


Communal

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714 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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640 Ko
Année 1979
Mission 7022-600 - 44 photos


Communal

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395 Ko
Année 1972
Mission 2258 - 516 photos


Communal

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266 Ko
Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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305 Ko
Année 1978
Mission 9064-145 - 998 photos


Communal

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325 Ko
Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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346 Ko
Année 2003
Mission 768 - 36 photos


Communal

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338 Ko
Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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343 Ko
Année 1976
Mission 2835 - 80 photos

Var - Alpes Maritimes
Communal

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301 Ko
Année 1976
Mission 3344 - 54 photos


Communal

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369 Ko
Année 2000
Mission 739 - 50 photos


Communal

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291 Ko
Mission oblique littorale - année 1994
38 photos


Communal

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382 Ko
Année 1983
Mission 82A - 874 photos


Communal

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Année 1996
Mission infrarouge 13201 - 743 photos


Communal

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b - PLANS D'URBANISMES NUMERISES


Données téléchargeables

Données numériques des textes et documents graphiques des POS-PLU du Var


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012



IMPORTANT

Le téléchargement des données sera effectué par le demandeur suite à un retour de ce document signé de la part de Madame ou Monsieur le Maire de la commune choisie, validant l'acquisition gratuite de ces données.

 
 Données

PLAN D'URBANISME NUMERISE DU VAR

Protocole d'échanges des données d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes du Département du Var


Préambule

Ce protocole a pour objectifs l'échange sous forme de données numériques des textes et documents graphiques qui composent le règlement et certaines annexes des POS/PLU (approuvés et opposables au tiers).

Cette numérisation, réalisée selon les normes nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique), permet de disposer d'une base de données localisées et structurées dont le contenu est articulé avec les textes réglementaires également numérisés.

Projet innovant de la région PACA, cette numérisation vise à la dématérialisation des documents d'urbanisme afin d'en faciliter l'usage (notamment pour le droit des sols), la mise à jour et le partage.

La mutualisation de la démarche permettra de limiter les coûts de constitution des documents initiaux et de leur mise à jour et favorisera leur partage.

La normalisation des données doit faciliter le dialogue entre les divers acteurs publics.

Enfin, au regard de la directive européenne "INSPIRE", la donnée numérique devra être accessible au grand public.




ARTICLE 1 : Objet du protocole

Le présent protocole a pour objet de préciser les conditions générales de mise à jour et d'utilisation des données numériques d'urbanisme (POS/PLU et servitudes) des communes qui sont compétentes en urbanisme.

La DDTM ayant réalisé la numérisation du document d'urbanisme en vigueur, met à disposition gratuitement cette donnée à la commune.


ARTICLE 2 : Nature des droits

La DDTM a réalisé la numérisation des documents d'urbanisme selon les "normes" et recommandations du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique) ainsi que de la COVADIS (COmmission de VAlidation des Données pour l'Information Spatialisée).

En application de la directive "INSPIRE", la DDTM met en ligne sur le SIG Var les différents documents avec possibilité de téléchargement au format MIF/MID, Shape ou TAB).

La réutilisation des données publiques doit répondre aux prescriptions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 et du décret n°2005-1755 du 30 décembre 2005.

L'exploitation ou la diffusion à des fins commerciales que ce soit à titre onéreux ou gratuit est interdite.

La commune pour sa part détermine ses propres modalités de mise en ligne.


ARTICLE 3 : Objectif de fiabilisation des données

La donnée numérique a été produite, selon les normes édictées par le CNIG, par des bureaux d'études compétents. Cette prestation a fait l'objet de contrôles par la DDTM puis de rectifications de leurs produits.

Malgré ces vérifications, des erreurs ou des oublis ont pu se produire dans les documents élaborés. Aussi, afin de fiabiliser les données, les utilisateurs s'engagent à signaler sans délai les erreurs ou omissions, inexactitudes constatées, afin de les corriger.

Un avertissement accompagne la diffusion des données afin de préciser les points évoqués ci-dessus et pour indiquer qu'en cas de différence, le document consultable en mairie portant visa du contrôle de légalité, constitue le document de référence.

Les parties s'engagent à renoncer à tout litige ayant trait à la diffusion et à la qualité des données transmises.


ARTICLE 4 : Evolution des documents d'urbanisme

Le commune s'engage à produire les évolutions de ces documents d'urbanisme (révision, modifications...) sous forme numérisée au standard CNIG et à les transmettre à la DDTM.

La DDTM propose à la commune d'opérer une vérification du document numérisé au regard des normes CNIG – INSPIRE et indiquera les corrections à apporter.


ARTICLE 5 : Normes

Les données restituées par la DDTM ont pour but d'actualiser le Système d'Information Géographique des communes du Var. Dans ce but précis, les données numérisées devront respecter impérativement les trois points suivants :

- être topologiques (non redondance de l'information, description des relations géométriques entre les objets) et non spaghetti (modèle CAO, redondance de l'information, aucune relation spatiale),

- être livrées dans un format standard aux SIG (MIF/MID, Shape ou TAB),

- être géoréférencées dans le Système de coordonnées géographiques Lambert 93.


ARTICLE 6 : Prise d'effet

La mise à disposition des données à la commune aura lieu dès que le présent protocole aura été signé et retourné à la DDTM soit de façon numérique soit par voie postale.

La modalité de transmission privilégiée sera le téléchargement.


Le protocole de mise à disposition des données est téléchargeable par le PDF ci-contre

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 Cartes
Blason_Arcs (1)
83004 a) LES ARCS SUR ARGENS
POS - 20111104
Modification le 4 novembre 2011


Standard de données COVADIS ----------------->
PLU et POS - version 2.0 - 13 juin 2012



ATTENTION

CE DOCUMENT N'EST PLUS OPPOSABLE


NOUVEAU PLU APPROUVE le 29-05-2013
En cours de numérisation par la Mairie

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cache_blanc_2
83004 - b) Les Arcs sur Argens

Document d'urbanisme
Territoire Communal

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cache_blanc
83004 - c) Les Arcs sur Argens

Piéces écrites
Territoire Communal

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cache_blanc_3
83004 - d) Les Arcs sur Argens

Données géographiques
Territoire Communal



c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE


Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Cartes
mariane1

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE


Visualisation du
SIG Interactif

---------------------------------------------->


   

Lien INTERNET
SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif

3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

(Téléchargeable)

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vignette_SUP_Les_Arcs_2015_02

83004 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)

LES ARCS-SUR-ARGENS
5 février 2015


Plan des Servitudes
Standard de données
COVADIS


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cache_blanc

83004 - LISTE

LES ARCS-SUR-ARGENS
5 février 2015


Liste des Servitudes
Standard de données
COVADIS



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d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES


Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006

 
 Données

PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR


Visualisation du
SIG Interactif

-------------------------------->
   

Lien INTRANET
SIG Interactif

   

Lien INTERNET
SIG Interactif


 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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5955 Ko
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8156 Ko
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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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10719 Ko
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Les Arcs(2)
Cartographie des Arcs (Téléchargeable)
Janvier 2001

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Les Arcs

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d - ZONES ACTIVITES


Recensement des entreprises en zones d'activités


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008

 
 Cartes
scot_cad_2008
f - SCOT DE LA DRACENIE
juin 2008

Ensemble des zones d'activités

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lecluse_la_chabotte_2008
f - Zones d'activités de Les Arcs
juillet 2007

L'Ecluse_la Chabotte
Les Arcs

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e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008

 
 Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES

Visualisation du
SIG Interactif

------------------------------------>
   

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SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif




f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010

 
 Cartes
vignette_centres_instructeurs_ads_2016
a - Centres instructeurs ADS
A prtir du 1er janvier 2016

Carte des centres instructeurs
Département du Var

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vignette_2016_07_13_carte

aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
13 juillet 2016

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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vignette_interco_2016_01

aa- Intercommunalité
Janvier 2016

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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vignette_carte_ads_juillet_2015

a - Application du droit des sols dans le Var
1er juillet 2015

Communes avec mise à disposition de la DDTM
Département du Var

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var_nom

a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms

Limites communales du département du Var
Département du Var

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var_voirie

a - Carte du réseau routier du département du Var

Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro

a - Carte Hydrographique du Var

Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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Termites blason

a - Communes classées en zones contaminées par les termites
Février 2013

Département du Var

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1430 Ko
 
vignette_SCOT_2016_02

a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
février 2016

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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forets communales micro

b - Forets communales
décembre 2011

Département du Var

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assainissement

b - Gestion intercommunale de l'assainissement
janvier 2011

Département du Var

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281 Ko
eau_potable

b - Gestion intercommunale de l'eau potable
janvier 2011

Département du Var

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237 Ko
sivu

b - Gestion intercommunale de l'énergie
janvier 2011

Département du Var

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384 Ko
environnement

b - Gestion intercommunale de l'environnement
janvier 2011

Département du Var

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471 Ko
dechets

b - Gestion intercommunale des déchets
janvier 2011

Département du Var

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253 Ko
judiciaire

b - Limites administratives et judiciaires
mars 2006

Département du Var

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568 Ko
step

b - Station d'épuration non conforme ou saturée
juin 2008

Département du Var

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339 Ko
territoires_cg83

c - Carte des Territoires

Conseil Général
Département du Var

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5483 Ko
 
2014

c - P.T.U.
Janvier 2015

Périmètre de Transports Urbains
Département du Var

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1776 Ko
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Applic regle urba

d - Application Règle Urbanisation Limitée
février 2004

Département du Var

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534 Ko
Bassins habitat

e - Bassins d'Habitat
janvier 2001

8 territoires
Département du Var

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75 Ko
logement_social_article55

e - Logement social article 55 de la loi SRU
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux article 55 de la Loi SRU
Département du Var

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280 Ko
logement_social

e - Logement social
janvier 2007

Pourcentage de logements sociaux
Département du Var

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465 Ko
revitallisation

e - Zones de revitallisation rurale
mai 2006

Département du Var

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h01 - CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR


Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : Septembre 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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vignette_AVANC_PPRIF_JUILLET2015
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies
Juillet 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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505 Ko
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ETAT_AVANCEMENT_PPRI_MAI_2016
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
Mai 2016

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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619 Ko
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vignette_Avancement_PPR_mvt_FEVRIER_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Février 2015

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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vignette_Avanc_PPRT_SEPTEMBRE_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Septembre 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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h02 - D . C . S . Var


Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.



PROJECTIONS DES DONNEES:

PUBLICATION DU LOT DE DONNEES : Décembre 2005



IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Les Arcs sur Argens - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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Les Arcs sur Argens - Arrêté
mai 2000

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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 Cartes
carte recapitulative
Les Arcs sur Argens
Carte récapitulative
mai 2000
Territoire communal

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2882 Ko
feux de foret
Les Arcs sur Argens
Feux de Forets
mai 2000
Territoire communal

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3011 Ko
infos preventive
Les Arcs sur Argens
Information Préventive
mai 2000
Territoire communal

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2787 Ko
inondation
Les Arcs sur Argens
Inondations
mai 2000
Territoire communal

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3409 Ko
mouvement de terrain
Les Arcs sur Argens
Mouvements de terrain
mai 2000
Territoire communal

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risques technologiques
Les Arcs sur Argens
Risques Technologiques
mai 2000
Territoire communal

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transports mat dangereuses
Les Arcs sur Argens
Transports de Matieres Dangereuses
mai 2000
Territoire communal

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h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES


Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.


Données téléchargeables

Atlas des Zones Inondables

Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
 
 Cartes
 
1) Département du Var

AZI
Territoire : région PACA

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ARCS-SUR-ARGENS (LES)
AZI
Territoire Communal

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h03 - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX


Publication du lot de données : Avril 2012
 
 Données
Commune des Arcs sur Argens

Porter à connaissance communal
Territoire communal

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Commune des Arcs sur Argens

Aléa retrait/gonflement des argiles
Territoire communal

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 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
Aléa retrait / gonflement des argiles

Département du Var

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h05 - P.P.R. TECHNOLOGIQUES


PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES

Publication du lot de données : Juillet 2012
 
 Données
2-1) PPRT Stogaz

Arrêté Préfectoral


Deux communes du Var
La Motte
Les Arcs-sur-Argens

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2-2) PPRT Stogaz

Note de Présentation


Deux communes du Var
La Motte
Les Arcs-sur-Argens

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2-3) PPRT Stogaz

Réglement


Deux communes du Var
La Motte
Les Arcs-sur-Argens

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 Cartes
stogaz
2- PPRT Stogaz

Carte Réglementaire

Deux communes du Var
La Motte
Les Arcs-sur-Argens

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h05 - RISQUE SISMIQUE


Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique

Publication du lot de données : Juillet 2011

IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
 
 Données

PAC risque sismique


Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique

Département du Var


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h08 - P.P.R. INONDATION à l'étude

 
 Données
Les PPR inondation en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h09 - P.P.R. INONDATION


Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation.

Publication du lot de données : Février 2014

Attention ! Pour une parfaite lisibilité, il convient d’enregistrer les fichiers PDF sur votre ordinateur avant de les ouvrir (clic droit sur le fichier, enregistrer la cible du lien sous...).
 
 Données
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (1)
11 avril 2014

Arrêté Préfectoral du 11 avril 2014 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de l'Argens et du Réal, sur la commune de Les ARCS sur ARGENS
Les ARCS sur ARGENS (L'Argens et le Réal)

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LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (2)
11 avril 2014

Note de prèsentation du PPRI
Les ARCS sur ARGENS (L'Argens et le Réal)

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LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (3)
11 avril 2014

Annexe de la note de présentation du PPRI
Les ARCS sur ARGENS (L'Argens et le Réal)

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LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (4)
11 avril 2014

Règlement du PPRI
Les ARCS sur ARGENS (L'Argens et le Réal)

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 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (0)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI

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vignette_tableau_assemblage_ppri_les_arcs_2014
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (1)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Tableau d'assemblage

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vignette_encart_10_ppri_les_arcs_2014
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (2)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 10

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vignette_encart_11_ppri_les_arcs_2014
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (3)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 11

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vignette_encart_18_ppri_les_arcs_2014
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (4)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 18

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vignette_encart_19_ppri_les_arcs_2014
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (5)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 19

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vignette_encart_32_ppri_les_arcs_2014
LES ARCS SUR ARGENS P.P.R Inondation (6)
11 avril 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 33

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h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS A L'ETUDE


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : Août 2011

 
 Données
Les PPR incendies de forêts en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h13 - D. D. R. M.


Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : Octobre 2008

 
 Données

D.D.R.M.


Département du Var

    Accés au DDRM



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES


Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : Septembre 2006

 
 Cartes
incendies

1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011


Zones Incendiées
Département du Var

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A0 var habitat

w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003


Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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Vignette feu commune
LES ARCS SUR ARGENS
Recensement des Incendies depuis 1958
septembre 2011

Les Arcs sur Argens
Territoire Communal

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A4 est var
w) Incendies 2003 - Est Var
Zones Incendiées sur l'Est Var Format A4
Zones Incendiées Est Var

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vidauban(2)
w) Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur BDOrtho Format A3
Zones Incendiées

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vidauban pos
w) Incendies 2003 - Vidauban 1et 2
Zone Incendiée sur POS Généralisés Format A3
Zones Incendiées

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i1 - REGLEMENTATION DFCI


Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)

Publication du lot de données : Février 2016

 
 Données
Réglementation pour l'accès aux massifs forestiers en périodes de risque très sévère et exceptionnel
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

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 Cartes
vignette_carte_globale_acces_massif_2016
0 - Cartographie indicative des massifs forestiers dont l'accès est règlementé
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

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3_cache_blanc_cartographie_3
1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var
Septembre 2015


Département du Var

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debrousaillement1
LES ARCS SUR ARGENS
septembre 2015

Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2 - REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT


Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : Novembre 2011

 
 Cartes
def_les_arcs
LES ARCS
novembre 2007

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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k - EAU


Représentation cartographique sur la qualitée des eaux

Publication du lot de données: Septembre 2009

 
 Cartes
eaubis
e - Qualité des eaux distribuées
Données ARS
Département du Var

    Eau du robinet



o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES


En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003

 
 Cartes
b-111-1-4_2011

L111.1.4
septembre 2011


Recensement des grandes infrastructures routières
Département du VAR

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