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SANARY-SUR-MER

Description:
Superficie : 19,23 Km²
Canton : OLLIOULES
Arrondissement : TOULON
Département : VAR
Population : 15 963 hab. (Source: Insee, Recensement de la population 2014 en géographie au 01/01/2016)

Site : http://www.sanarysurmer.com
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : Octobre 2011
 
 Données
 
Sanary sur mer
25 janvier 2018

Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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 Cartes
 
vignette_AVANCEMENT_IAL_2017
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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a - PLAN DE VILLE


Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative

 
 Cartes
plan_ville
Plan de ville communal

Sanary sur Mer

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b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
 
 Données
Année 1989
Mission 4478-100 - 38 photos


Communal

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707 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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Mission oblique littorale - année 1993
235 photos


Communal

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Mission oblique littorale - année 2006
503 photos


Communal

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673 Ko
Mission oblique littorale - année 1984
Lac de Saint Cassien
402 photos


Communal

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Année 1972
Mission 2258 - 516 photos


Communal

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Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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Année 1978
Mission 9064-145 - 998 photos


Communal

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Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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Année 1976
Mission 3346 - 49 photos


Communal

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292 Ko
Année 2000
Mission 739 - 50 photos


Communal

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Année 1976
Mission 624 - 26 photos


Communal

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Année 1977
Mission 2904 - 149 photos


Communal

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Année 1983
Mission 82A - 874 photos


Communal

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Année 1993
Mission 200 - 282 photos


Communal

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358 Ko
Année 1996
Mission infrarouge 13201 - 743 photos


Communal

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Année 1975
Mission 75631- 54 photos


Communal

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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE


Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Cartes
mariane1

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE


Visualisation du
SIG Interactif

---------------------------------------------->


   

Lien INTERNET
SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif

 
3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

Lot de servitudes sur le département du Var créé par la DDTM du Var pour ses besoins propres en octobre 2017 pour les catégories qu'elle ne gère pas et qui ne sont pas sur le GPU. À prendre donc avec précaution...

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3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

Lot des servitudes sur le département du Var gérées par la DDTM du Var en octobre 2017 publiées sur le GPU (A9, EL9, PM1, PM3 (A3 et PM4)).

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vignette_SUP_Sanary_2016_09

83123 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)

SANARY SUR MER
20 septembre 2016


Plan des servitudes
Standard de données
COVADIS


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cache_blanc_texte

83123 - LISTE

SANARY SUR MER
20 septembre 2016


Liste des servitudes
Standard de données
COVADIS


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d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES


Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006

 
 Données

PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR


Visualisation du
SIG Interactif

-------------------------------->
   

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SIG Interactif

   

Lien INTERNET
SIG Interactif


 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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Sanary(1)
Cartographie de Sanary-sur-mer (Téléchargeable)
Juillet 2000

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Sanary-sur-mer

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d - ZONES ACTIVITES


Recensement des entreprises en zones d'activités


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008

 
 Cartes
tpm
a - SCOT TPM OUEST avec la commune de Cuers
juin 2008

Ensemble des zones d'activités
Territoire du Scot

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lieu_dit_le_baou_2008
a - Zones d'activités de Sanary-sur-Mer
juillet 2007

Lieu dit la Baou
Sanary-sur-mer

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e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008

 
 Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES

Visualisation du
SIG Interactif

------------------------------------>
   

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SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif




f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010

 
 Cartes
vignette_carte_st
0 - Organisation territoriale des services de la DDTM
Répartion des communes par service
Département du Var

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vignette_2018_07_27_carte

aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
31 octobre 2018

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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vignette_EPCI_2018

aa- Intercommunalité
Janvier 2018

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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var_nom

a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms

Limites communales du département du Var
Département du Var

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var_voirie

a - Carte du réseau routier du département du Var

Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro

a - Carte Hydrographique du Var

Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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vignette_2018_10_31_scot

a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
31 octobre 2018

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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loi-lit_mont

b - Communes soumises à la Loi Littoral et la Loi Montagne
janvier 2007

Département du Var

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340 Ko
 
vignette_carte_urbanisation_limitee_var_19_01_2018

d - Application Règle Urbanisation Limitée en absence de SCoT applicable
Janvier 2018

Département du Var

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h00 - Submersion marine


Porter à connaissance (PAC) pour la prévention du risque submersion marine avec prise en compte du changement climatique.
PAC notifié aux 27 communes littorales du Var le 28 avril 2017.
 
 Données
Commune de SANARY SUR MER - Submersion marine
Prévention du risque submersion marine avec prise en compte du changement climatique
Territoire communal

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h01 - CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR


Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : Septembre 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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vignette_avancement_PPRIF_NOV2018
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies de Forêt
Novembre 2018

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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1363 Ko
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vignette_avancement_PPRI_30_janvier_2018
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
30 janvier 2018

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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vignette_Avancement_PPR_mvt_FEVRIER_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Février 2015

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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420 Ko
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vignette_Avanc_PPRT_SEPTEMBRE_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Septembre 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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h02 - D . C . S . Var


Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.



PROJECTIONS DES DONNEES:

PUBLICATION DU LOT DE DONNEES : Décembre 2005



IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Sanary sur Mer - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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736 Ko
Sanary su Mer - Arrêté
juin 1997

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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183 Ko

 Cartes
carte recapitulative
Sanary sur mer
Carte récapitulative
juin 1997
Territoire communal

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2106 Ko
feux de foret
Sanary sur mer
Feux de Forets
juin 1997
Territoire communal

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2183 Ko
infos preventive
Sanary sur mer
Information Préventive
juin 1997
Territoire communal

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2150 Ko
inondation
Sanary sur mer
Inondations
juin 1997
Territoire communal

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2195 Ko
mouvement de terrain
Sanary sur mer
Mouvements de terrain
juin 1997
Territoire communal

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2169 Ko
risques technologiques
Sanary sur mer
Risques Technologiques
juin 1997
Territoire communal

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2227 Ko
transports mat dangereuses
Sanary sur mer
Transports de Matieres Dangereuses
juin 1997
Territoire communal

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h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES


Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.


Données téléchargeables

Atlas des Zones Inondables

Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
 
 Cartes
 
1) Département du Var

AZI
Territoire : région PACA

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SANARY-SUR-MER
AZI
Territoire Communal

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h03 - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX


Publication du lot de données : Avril 2012
 
 Données
Commune de Sanary sur Mer

Porter à connaissance communal
Territoire communal

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Commune de Sanary sur Mer

Aléa retrait/gonflement des argiles
Territoire communal

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 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
Aléa retrait / gonflement des argiles

Département du Var

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h05 - RISQUE SISMIQUE


Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique

Publication du lot de données : Juillet 2011

IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
 
 Données

PAC risque sismique


Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique

Département du Var


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h08 - P.P.R. INONDATION à l'étude

 
 Données
Les PPR inondation en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h09 - P.P.R. INONDATION


Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation.

Publication du lot de données : Février 2014

Attention ! Pour une parfaite lisibilité, il convient d’enregistrer les fichiers PDF sur votre ordinateur avant de les ouvrir (clic droit sur le fichier, enregistrer la cible du lien sous...).
 
 Données
SANARY-SUR-MER P.P.R.Inondation - 1
mars 2010

Note de présentation
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation
mars 2010

Arrêté Préfectoral portant approbation du P.P.R. inondation liés à la présence de la rivière de la Reppe sur le territoire de la Commune de Sanary sur mer.
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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2272 Ko
SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation
mars 2010

Règlement
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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 Cartes
PPRI_Reppe
LA REPPE P.P.R.Inondation
juin 2004

Concertation préalable avant enquête publique
Commune

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2022 Ko
3_cache_blanc_cartographie_3
SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation (0)
mars 2010

Zonage réglementaire du PPRI
(La Reppe)

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3-carte_reglementaire
SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation - 3
mars 2010

Carte réglementaire
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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4-1-annexe_photo
SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation - 4.1
mars 2010

Annexe photogrammétrique
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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4-2-photo_aerienne
SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation - 4.2
mars 2010

Photo aérienne
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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4-3-annexe_hydro
SANARY-SUR-MER P.P.R. Inondation - 4.3
mars 2010

Annexe hydrographique
SANARY-SUR-MER (la Reppe)

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h10 - P.P.R. INONDATION ANTICIPES


Données téléchargeables


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Mars 2012

En application des dispositions des articles L.562-2 et R.562-6 du Code de l'Environnement, les prescriptions du règlement du projet de plan de prévention des risques inondations avec le zonage réglementaire annexé sont applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.
 
 Données
SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (0)
22 décembre 2017


Arrêté préfectoral du 22 décembre 2017 rendant immédiatement opposables certaines dispositions du projet de PPRI lié à la présence du Grand Vallat et de ses principaux affluents sur la commune de SANARY SUR MER

SANARY SUR MER

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SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (1)
22 décembre 2017


Note de présentation

SANARY SUR MER

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SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (2)
22 décembre 2017


Règlement - Prescriptions applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.
SANARY SUR MER

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 Cartes
cache_blanc_3
SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (0)
22 décembre 2017

Zone réglementaire du PPRI

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vignette_3_1_PPRI_anticipe_BANDOL_SANARY
SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (1)
22 décembre 2017

Zonage réglementaire – Planche 3-1

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vignette_3_2_PPRI_anticipe_BANDOL_SANARY
SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (2)
22 décembre 2017

Zonage réglementaire – Planche 3-2

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vignette_3_3_PPRI_anticipe_BANDOL_SANARY
SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (3)
22 décembre 2017

Zonage réglementaire – Planche 3-3

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vignette_4_ZBH_PPRI_anticipe_BANDOL_SANARY
SANARY SUR MER
PPR Inondation – Opposabilité immédiate (4)
22 décembre 2017

Définition de la zone basse hydrographique

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h11 - P.E.R. et Art. R-111-3


Plan d'Exposition aux Risques naturels et dossiers Risques Naturels (ancien article R-111-3 du code de l'urbanisme)

Publication du lot de données :Septembre 2011

IMPORTANT
Les annexes de ces dossiers sont consultables en Mairie
 
 Données
SANARY SUR MER Art. R-111-3
octobre 1981

Arrêté
SANARY SUR MER

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SANARY SUR MER Art. R-111-3
octobre 1981

Rapport justificatif
SANARY SUR MER

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 Cartes
carte_reglsana
SANARY SUR MER Art. R-111-3
octobre 1981

Carte réglementaire
Territoire communal

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h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS A L'ETUDE


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : Août 2011

 
 Données
Les PPR incendies de forêts en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h13 - D. D. R. M.


Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : Octobre 2008

 
 Données

D.D.R.M.


Département du Var

    Accés au DDRM



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES


Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : Septembre 2006

 
 Cartes
incendies

1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011


Zones Incendiées
Département du Var

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A0 var habitat

w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003


Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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Vignette feu commune
SANARY SUR MER
Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003

Sanary sur mer
Territoire Communal

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h17 - INONDATIONS du 17 JANVIER 1978


Risques naturels prévisibles d'Inondation sur le Département du Var par commune

Publication du lot de données : Novembre 2010

 
 Données
0a9 - LA REPPE

Sanary
inondations 1978

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0c9 - LA BAIE DE SANARY

Sanary
inondations 1978

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i1 - REGLEMENTATION DFCI


Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)

Publication du lot de données : Février 2016

 
 Données
Réglementation pour l'accès aux massifs forestiers en périodes de risque très sévère et exceptionnel
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

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 Cartes
vignette_carte_globale_acces_massif_2016
0 - Cartographie indicative des massifs forestiers dont l'accès est règlementé
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

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3_cache_blanc_cartographie_3
1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var
Septembre 2015


Département du Var

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debrousaillement1
SANARY SUR MER
septembre 2015

Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2 - REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT


Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : avril 2017

 
 Cartes
 
vignette_Sanary_sur_Mer_DEFRICH_2017
SANARY-SUR-MER
mars 2017

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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j1 - DOMAINE PUBLIC MARITIME


Occupation du domaine maritime du Var.

Publication du lot de données : Mai 2007

 
 Cartes
sanary
Domaine public maritime
Mai 2007

Sanary sur Mer
Littoral du Var

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j4 - REPOM


Réseau national de surveillance de la qualité de l'eau et des sédiments des ports maritimes

Publication du lot de données : Septembre 2008

 
 Données
Sanary
Port de Sanary

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k - EAU


Représentation cartographique sur la qualitée des eaux

Publication du lot de données: Septembre 2009

 
 Cartes
eaubis
e - Qualité des eaux distribuées
Données ARS
Département du Var

    Eau du robinet
vignette_baignade
g - Qualité des eaux de baignades
Données ARS
Département du Var

    Eaux de baignade



la - LOI LITTORAL


Document Visualisant Cartographiquement l'application de la LOI LITTORAL dans le Var

Publication du lot de données : Juin 2008

 
 Données

2) Plaquette de la Loi Littoral
juin 1997


Littoral du Var

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3) Loi Littoral - Espaces préservés
Mars 1990


Littoral du Var

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 Cartes
Loi1
a) Plaquette de la Loi Littoral - Juin 1997

Cartographie de Saint Cyr à Sanary

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Loi2
b) Plaquette de la Loi Littoral - Juin 1997

Cartographie de Bandol à Toulon

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lb - LOI LITTORAL (Coupures Vertes)


Document analysant les coupures d'urbanisation en application de la LOI LITTORAL dans le Var (L.146.2)

Publication du lot de données : Février 2009
 
 Données
Fiche Coupures d'Urbanisations

Ouest du Var

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o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES


En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003

 
 Cartes
 
b-111-1-4_2011

L111.6
octobre 2018


Recensement des grandes infrastructures routières
EN COURS DE REALISATION
Département du VAR