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TRANS-EN-PROVENCE

Description:
Superficie : 16,99 Km²
Canton : DRAGUIGNAN
Arrondissement : DRAGUIGNAN
Département : VAR
Population : 5 609 hab. (Source: Insee, Recensement de la population 2014 en géographie au 01/01/2016)

Site : http://www.transenprovence.fr
 

a - INFORMATION ACQUEREURS LOCATAIRES (IAL)


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis à l'occasion d'un achat ou d'une location d'un bien immobilier.

Publication du lot de données : Octobre 2011
 
 Données
 
Trans en Provence
27 mai 2014

Arrêté préfectoral et
Dossier communal d'information
Acquéreurs - Locataires
Territoire communal

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 Cartes
 
vignette_AVANCEMENT_IAL_2017
Information Acquéreurs Locataires
Communes concernées
Département du Var

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a - PLAN DE VILLE


Bibliothèque des plans de ville du Var

Ils sont de nature informative

 
 Cartes
plan_ville
Plan de ville communal

Trans en Provence

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b - PHOTOTHEQUE


La photothèque a pour mission de conserver le patrimoine photographique des services de l'Etat du Var

Publication du lot de données : juin 2013


PHOTOS AERIENNES
la Photothèque produit une Banque d'images en accès libre sur Internet contenant actuellement plus de 3.000 images.
 
 Données
Année 1989
Mission 4390-100 - 104 photos


Communal

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714 Ko
Année 1979
Mission 7023-600 - 60 photos


Communal

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640 Ko
Année 1979
Mission 7022-600 - 44 photos


Communal

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395 Ko
Année 1972
Mission 2258 - 516 photos


Communal

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Année 1998
Mission 1383-250 - 688 photos


Communal

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Année 1978
Mission 9064-145 - 998 photos


Communal

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Année 1980
Mission 1729 - 610 photos


Communal

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Année 1986/87
Mission 420 - 587 photos


Communal

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Année 1976
Mission 2835 - 80 photos

Var - Alpes Maritimes
Communal

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301 Ko
Année 2000
Mission 739 - 50 photos


Communal

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Année 1983
Mission 82A - 874 photos


Communal

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685 Ko
Année 1996
Mission infrarouge 13201 - 743 photos


Communal

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Année 1976
Mission 76501 - 39 photos


Communal

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c - SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE


Données téléchargeables

Report des Servitudes d'Utilité Publique sur le 1/25000ème


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2013


IMPORTANT

Les documents mis en ligne (liste des servitudes et carte) sont les dernières mises à jour annexées par la commune à son document d'urbanisme en vigueur.


Une mise à jour peut être en cours au jour de la consultation des documents ci-dessous.

L'utilisateur s'expose à des inexactitudes graphiques en cas d'agrandissement.

La cartographie téléchargeable des servitudes du département correspond aux données en notre possession.

Il est de nature informative et ne se substitue pas à la consultation des gestionnaires et à celle des plans détaillés annexés à la décision instituant la servitude ou au POS-PLU.
 
 Cartes
mariane1

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE


Visualisation du
SIG Interactif

---------------------------------------------->


   

Lien INTRANET
SIG Interactif

 
3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

Lot de servitudes sur le département du Var créé par la DDTM du Var pour ses besoins propres en août 2019 pour les catégories qu'elle ne gère pas et qui ne sont pas sur le Géoportail de l'urbanisme. À prendre donc avec précaution...

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3_cache_blanc_cartographie_3

83000 - Département du VAR

CARTES DES SERVITUDES
D'UTILITE PUBLIQUE

Lot des servitudes sur le département du Var gérées par la DDTM du Var en août 2019 publiées sur le Géoportail de l'urbanisme (A9, EL9, PM1 et PM3 (la DDTM est aussi gestionnaire des catégories A3 et PM4 mais n'en connaît pas dans le département)).

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vignette_SUP_Trans_2014_05

83141 - CARTOGRAPHIE
(Téléchargeable)

TRANS-EN-PROVENCE
19 juillet 2018


Plan des servitudes
Standard de données
COVADIS


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cache_blanc_texte

83141 - LISTE

TRANS-EN-PROVENCE
19 juillet 2018


Liste des servitudes
Standard de données
COVADIS


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d - PLANS D'URBANISMES GENERALISES


Données téléchargeables

Report des Zonages des plans d'urbanismes sur le 1/25000ème par généralisation et accrochage sur les éléments de la BD Carto.


Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Décembre 2006

 
 Données

PLANS D'URBANISMES
GENERALISES DU VAR


Visualisation du
SIG Interactif

-------------------------------->
   

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SIG Interactif

   

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SIG Interactif


 Cartes
 
Varpos
a) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 13 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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4zones
b) Carte du Var des plans d'urbanismes généralises en 4 zones (Téléchargeable)
Juin 2008


Plans d'urbanismes sur le département du Var

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Trans(2)
Cartographie de Trans-en-Provence (Téléchargeable)
Octobre 2003

Plan d'urbanisme sur le territoire communal
Trans-en-Provence

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d - ZONES ACTIVITES


Recensement des entreprises en zones d'activités


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données :------ Septembre 2008

 
 Cartes
scot_cad_2008
f - SCOT DE LA DRACENIE
juin 2008

Ensemble des zones d'activités

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rn555_2008
f - Zones d'activités de Trans-en-Provence
juillet 2007

RN 555
Trans-en-Provence

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e - VOIES BRUYANTES


Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les nuissances sonores des infrastructures terrestres (fer et routes).


Projections des données:--------------------------------------
RGF93 / Lambert 93 ou NTF(Paris) / Lambert zone 2
Publication du lot de données:---------------- Avril 2008

 
 Données
CARTES DES VOIES BRUYANTES

Visualisation du
SIG Interactif

------------------------------------>
   

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SIG Interactif

   

Lien INTRANET
SIG Interactif




f - INFORMATIONS TERRITORIALES


Documents Visualisant Cartographiquement les différentes informations territoriales dans le Var.

Publication du lot de données : Février 2010

 
 Cartes
vignette_carte_st
0 - Organisation territoriale des services de la DDTM
Répartion des communes par service
Département du Var

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vignette_2019_09_04_carte

aa - Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
04 septembre 2019

Etat d'avancement des Documents d'Urbanismes Communaux
Département du Var

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vignette_EPCI_2019

aa- Intercommunalité
Mai 2019

Mise en oeuvre de la loi Chevénement
Département du Var

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var_nom

a - Carte des limites communales département du Var avec les Noms

Limites communales du département du Var
Département du Var

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var_voirie

a - Carte du réseau routier du département du Var

Réseau routier et autoroutier
Département du Var

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var_hydro

a - Carte Hydrographique du Var

Cours d'eau du département du Var
Département du Var

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vignette_2019_06_18_scot

a - Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
15 juillet 2019

Mise en oeuvre de la loi SRU
Département du Var

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vignette_carte_urbanisation_limitee_var_19_01_2018

d - Application Règle Urbanisation Limitée en absence de SCoT applicable
Janvier 2018

Département du Var

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h01 - CARTES D'AVANCEMENT DES DCS et PPR


Etat d'avancement des dossiers

Publication du lot de données : Septembre 2009
 
 Cartes
 
etat_avancement(1)
Avancement des D.C.S.
mai 2007

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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vignette_avancement_PPRIF_NOV2018
Carte d'avancement des P.P.R.Incendies de Forêt
Novembre 2018

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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vignette_avancement_PPRI_30_janvier_2018
Carte d'avancement des P.P.R.Inondation
30 janvier 2018

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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vignette_Avancement_PPR_mvt_FEVRIER_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Mouvements de terrain
Février 2015

Etat d'avancement des dossiers
Département du Var

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vignette_Avanc_PPRT_SEPTEMBRE_2015
Carte d'avancement des P.P.R.Technologiques
Septembre 2015

Etat d'avancement des dossiers
Departement du Var

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h02 - D . C . S . Var


Le Document Communal Synthétique (DCS) : permettant aux maires de développer l'information préventive dans leur commune ; il a été établi par l'Etat , à partir du DDRM.



PROJECTIONS DES DONNEES:

PUBLICATION DU LOT DE DONNEES : Décembre 2005



IMPORTANT
Ces documents ont une valeur indicative et ne résultent en aucun cas à des études d'aléas fines.
 
 Données
Trans en Provence - piéces écrites
Sommaire et descritif des D.C.S.
Territoire communal

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Trans en Provence - Arrêté
juin 1998

Arrêté portant notification de Dossier Communal Synthétique
Territoire communal

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67 Ko

 Cartes
Trans en Provence

Actualisation du zonage sismique du 28 juillet 2011
---------------->

   

Lien INTERNET

   

Lien INTRANET

carte recapitulative
Trans en Provence
Carte récapitulative
juin 1998
Territoire communal

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2083 Ko
feux de foret
Trans en Provence
Feux de Forets
juin 1998
Territoire communal

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2251 Ko
infos preventive
Trans en Provence
Information Préventive
juin 1998
Territoire communal

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2163 Ko
inondation
Trans en Provence
Inondations
juin 1998
Territoire communal

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2246 Ko
mouvement de terrain
Trans en Provence
Mouvements de terrain
juin 1998
Territoire communal

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2253 Ko
risque sismique
Trans en Provence
Risque sismique - actualisation du zonage sismique le 28 juillet 2011
juin 1998
Territoire communal

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2277 Ko
risques technologiques
Trans en Provence
Risques Technologiques
juin 1998
Territoire communal

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2329 Ko
transports mat dangereuses
Trans en Provence
Transports de Matieres Dangereuses
juin 1998
Territoire communal

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h03 - ATLAS DES ZONES INONDABLES


Les Atlas des Zones Inondables sont des documents de connaissance des phénomènes d’inondations susceptibles de se produire par débordement de cours d’eau.


Données téléchargeables

Atlas des Zones Inondables

Projections des données: ----------- RGF93 / Lambert 93
Publication du lot de données : --- Janvier 2012
 
 Cartes
 
1) Département du Var

AZI
Territoire : région PACA

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TRANS-EN-PROVENCE
AZI
Territoire Communal

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h03 - RETRAIT-GONFLEMENT DES SOLS ARGILEUX


Publication du lot de données : Avril 2012
 
 Données
Commune de Trans en Provence

Porter à connaissance communal
Territoire communal

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Commune de Trans en Provence

Aléa retrait/gonflement des argiles
Territoire communal

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 Cartes
3_cache_blanc_cartographie_3
Aléa retrait / gonflement des argiles

Département du Var

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h05 - RISQUE SISMIQUE


Information et Cartographie Départementale sur le risque sismique

Publication du lot de données : Juillet 2011

IMPORTANT
Ce document a une valeur indicative.
 
 Données

PAC risque sismique


Porter à connaissance du 28 juillet 2011, cartographie départementale et annexe relative à la nouvelle réglementation parasismique

Département du Var


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h08 - P.P.R. INONDATION à l'étude

 
 Données
Les PPR inondation en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h09 - P.P.R. INONDATION


Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d'Inondation.

Publication du lot de données : Février 2014

Attention ! Pour une parfaite lisibilité, il convient d’enregistrer les fichiers PDF sur votre ordinateur avant de les ouvrir (clic droit sur le fichier, enregistrer la cible du lien sous...).
 
 Données
 
TRANS EN PROVENCE P.P.R.Inondation (1)
26 mars 2014

Arrêté Préfectoral du 26 mars 2014 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de la rivière Nartuby et au ruissellement du vallon de Gandhi, sur la commune de Trans-en-Provence
TRANS EN PROVENCE (la Nartuby et le vallon de Gandhi)

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TRANS EN PROVENCE P.P.R.Inondation (2)
26 mars 2014

Note de Présentation
TRANS EN PROVENCE (la Nartuby et le vallon de Gandhi)

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TRANS EN PROVENCE P.P.R.Inondation (4)
26 mars 2014

Règlement
TRANS EN PROVENCE (la Nartuby et le vallon de Gandhi)

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TRANS EN PROVENCE P.P.R.Inondation (3)
26 mars 2014

Annexe de la note de présentation du PPRI
TRANS EN PROVENCE (la Nartuby et le vallon de Gandhi)

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 Cartes
A- Téléchargement et visualisation des couches géographiques des PPRI du Var
Zonage réglementaire des PPRI

   

Lien INTERNET
Geo-ide catalogue

   

Lien INTERNET
Geo-ide carto

trans_vignette_assemblage
TRANS EN PROVENCE P.P.R.Inondation (1)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Tableau d'assemblage
TRANS EN PROVENCE (la Nartuby et le vallon de Gand

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trans_vignette_encart24
TRANS EN PROVENCE P.P.R.Inondation (2)
26 mars 2014

Zonage réglementaire du PPRI
Encart 24
TRANS EN PROVENCE ( la Nartuby )

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h12 - P.P.R. INCENDIES DE FORETS A L'ETUDE


Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Incendies de Forêts

Publication du lot de données : Août 2011

 
 Données
Les PPR incendies de forêts en cours
Documents visibles sur le site de l'Etat dans le Var
   

Le portail de l'Etat dans le Var




h13 - D. D. R. M.


Dossier Départemental des Risques Majeurs : il rappelle les types de risques (à des degrés divers) auxquels les habitants, ou une fraction importante de la population, pourrait être confrontés à la suite de phénomènes exceptionnels, d'intempéries et d'accidents graves.

Publication du lot de données : Octobre 2008

 
 Données

D.D.R.M.


Département du Var

    Accés au DDRM



h16 - RECENSEMENT DES ZONES INCENDIEES


Recensement de tous les Incendies sur le Département du Var par Commune

Publication du lot de données : Septembre 2006

 
 Cartes
incendies

1) Périmètres des Zones Incendiées du Var depuis 1958
septembre 2011


Zones Incendiées
Département du Var

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A0 var habitat

w) Périmètres des Zones d'Habitat Existantes ou Projetées
septembre 2003


Zones Incendiées Format A0
Département du Var

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Vignette feu commune
TRANS EN PROVENCE
Recensement des Incendies depuis 1958
août 2003

Trans en Provence
Territoire Communal

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i1 - REGLEMENTATION DFCI


Cartographie indicative des zones situées à moins de 200m des forêts, landes, maquis et garrigues, où s'applique une réglementation spécifique pour la défense des forêts contre l'incendie (débroussaillement obligatoire, emploi du feu)

Publication du lot de données : Février 2016

 
 Données
Réglementation pour l'accès aux massifs forestiers en périodes de risque très sévère et exceptionnel
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

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 Cartes
vignette_carte_globale_acces_massif_2016
0 - Cartographie indicative des massifs forestiers dont l'accès est règlementé
Arrêté préfectoral du 27 juin 2016
Département du Var

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3_cache_blanc_cartographie_3
1 - Zone d'application légale du débroussaillement dans le Var
Octobre 2018

Mise à jour en date du 01/10/2018 sur la commune de La Seyne sur Mer: Révision des zones susceptibles d'être soumise aux obligations légales de débroussaillement via analyse faite à partir de la BDORTHO de l'IGN (PVA 2017), de la BDFORET V2 de l'IGN et de constats sur le terrain.
Département du Var

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debrousaillement1
TRANS EN PROVENCE
septembre 2015

Zone d'application de la réglementation D.F.C.I.
Territoire communal

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i2 - REGLEMENTATION DE DEFRICHEMENT


Recensement des zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement.

Publication du lot de données : avril 2017

 
 Cartes
cache_blanc_3
0- Téléchargement de la couche géographique
Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement

   

Lien INTERNET
Geo-ide catalogue

 
vignette_Trans_en_Provence_DEFRICH_2017
TRANS-EN-PROVENCE
mars 2017

Zones susceptibles d'être soumises à autorisation de défrichement
Territoire communal

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k - EAU


Représentation cartographique sur la qualitée des eaux

Publication du lot de données: Septembre 2009

 
 Cartes
eaubis
e - Qualité des eaux distribuées
Données ARS
Département du Var

    Eau du robinet



o - GRANDES INFRASTRUCTURES ROUTIERES


En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation..

Publication du lot de données : Mars 2003

 
 Cartes
 
b-111-1-4_2011

L111.6
octobre 2018


Recensement des grandes infrastructures routières
EN COURS DE REALISATION
Département du VAR